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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS
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NORMAFRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMAFRUIT
MATERNA OPERATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1328038
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2025

Présentation de la marque NORMAFRUIT

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNA OPERATIONS domicilié(e) Les Vergers, 2 bis rue d'Armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 623 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque NORMAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMAFRUIT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

MATERNA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INOVITAL , LES RECETTES DE NINON , Acti'lait , MATERNA , materna , (Marque figurative) , NATURAE , MATERNA , Crôbontologie , Crôbontologue


MATERNA OPERATIONS, Société par actions simplifiée - Les Vergers, 2 bis rue d'Armancourt - 60200 - COMPIEGNE - France - SIREN 501623250


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298929 - Publication au BOPI 2005-10-12

Renouvellement sans limitation n°2051748 - Publication au BOPI 1995-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415996 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509880 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593969 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Produits diététiques et de régime, boissons sans alcool.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.